Commune de Saint-Gengoux-de-Scissé
Commune de Saint-Gengoux-de-Scissé
  • home
  • Bienvenue
    Saint Gengoux de Scissé Patrimoine Histoire Plan/Accès
  • Vie Municipale
    Conseil Municipal Commissions Municipales Compte Rendu des séances Actualités
  • Vie Locale
    Commerces / Producteurs locaux Hébergements Associations Entreprises et Artisans Bibliothèque
  • Espace Pratique
    Déchet Location de salle Guide des démarches Rénover en Bourgogne du Sud Contacts ENERGIE Les différentes aides Les aides au logement
  • Enfance et Jeunesse
    Ecole Modes de garde
  • Panneau Pocket
    Panneau Pocket
  • search

Guide des démarches

Accueil / Espace Pratique / Guide des démarches
Accueil associations  > Vos questions  > Questions

Questions-Réponses

Tout replier keyboard_arrow_up Tout déplier keyboard_arrow_down

  • Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
  • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
  • Comment se renseigner sur une association ?

Tout replier keyboard_arrow_up Tout déplier keyboard_arrow_down

  • Comment évaluer un don en nature à une association ?
  • Dans quels cas une association doit recourir à un commissaire aux comptes ?
  • Une association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale ?

Tout replier keyboard_arrow_up Tout déplier keyboard_arrow_down

  • Qu'appelle-t-on gestion désintéressée d'une association ?
  • Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?

Tout replier keyboard_arrow_up Tout déplier keyboard_arrow_down

  • Comment se renseigner sur une fondation ou un fonds de dotation ?

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contacts

Commune de Saint-Gengoux-de-Scissé

Le Bourg

71260 Saint-Gengoux-de-Scissé - FRANCE

+33 3 85 33 20 61

HORAIRES DU SECRETARIAT

Lundi : 8h45 - 12h30 / 13h - 18h
Mercredi : 8h - 12h30
Vendredi : 8h45 - 12h30 / 13h - 17h

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes